ARTICLE PREMIER
L'association prend le nom de « LONGPONT DEMAIN.
Sa durée est illimitée.
Son siège est situé :
7 impasse de la carrière
91310 LONGPONT SUR ORGE
ARTICLE DEUX
Les buts de l'association sont les suivants :
Créer, promouvoir et développer
toutes les activités ayant trait à la culture
toutes les activités ayant trait aux loisirs
ARTICLE TROIS
L'association n'a aucun but lucratif
ARTICLE QUATRE
L'association organise toutes les activités capable de lui faire atteindre les buts qu'elle s'est fixés
ARTICLE CINQ
L'association organise des activités ouvertes à toutes les personnes.
Certaines personnes qui en font la demande peuvent adhérer à l'association après deux années au sein de l'association.
Ils prennent la qualité de :
membres actifs
Leur admission est proposée par deux membres de l'association , elle
est soumise à l'agrément du bureau . Ils ont accepter le règlement intérieur.
membres bienfaiteurs
Ce titre est conféré à toute personne qui fait un don à l'association
membres fondateurs
Est membre fondateur tout actif ayant participé à la création de l'association
ARTICLE SIX
La qualité de membre de l'association se perd :
par démission
par défaut de paiement de la cotisation annuelle
par la radiation pour motifs graves, prononcée par l'assemblée générale, sur proposition du bureau. Le membre intéressé aura le droit de fournir devant l'assemblée générale des explications sur les faits qui lui sont reprochés.
Par décès.
ARTICLE SEPT
L'association est dotée des organes suivants :
le bureau exécutif
L'association est administrée par un bureau exécutif constitué de six membres élus pour deux ans au scrutin secret par l'assemblée générale ordinaire.
Les membres sont rééligibles :
un président
un vice-président
un trésorier
un trésorier adjoint
un secrétaire
un secrétaire adjoint
En cas de vacances, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement : l'assemblée générale procède lors de sa prochaine réunion à l'élection définitive.
L' assemblée générale
L'assemblée générale est composée des membres du bureau exécutif et des autres membres.
Le bureau convoque les assemblées générales, détermine les conditions d'administration intérieure et tous les détails propres à assurer l'exécution des statuts. Il délègue ceux de ses membres qui doivent le représenter pour l'accomplissement des actes de la vie civile prévus à l'article 6 de la loi du 1er juillet 1901.
Il prend le cas échéant les décisions concernant les questions non prévues aux statuts, sauf à en référer à la prochaine assemblée générale.
ARTICLE HUIT
ARTICLE NEUF
Tout membre actif peut être élu au bureau après deux années de présence.
ARTICLE DIX
Les fonctions de membres du bureau sont bénévoles.
ARTICLE ONZE
Le bureau se réunit sur convocation du Président aussi souvent que l'exigent les intérêts de l'association . Il peut inviter à ces réunions à titre consultatif, toute personne dont la participation lui semble souhaitable. Il détermine la politique de l'association.
ARTICLE DOUZE
Les décisions du bureau sont prises à la majorité des voix des membres présents. En cas de partage des voix, le président à une voix prépondérante. Il est tenu un procès verbal des décisions prises par le bureau.
ARTICLE TREIZE
L'assemblée générale comprend tous les membres de l'association à jour de leur cotisation. Elle se réunit tous les deux ans. Elle est présidée par le président du bureau.
Les convocations sont faites au moins quinze jours avant la date fixée, par lettre individuelle indiquant sommairement l'ordre du jour.
Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité des voix des membres présents sous réserve que le quorum fixé aux 2/3 des membres actifs soit atteint. Dans le cas contraire une assemblée générale extraordinaire serait convoquée dans les quinze jours et statuerait à la majorité des voix des membres présents. En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante. Nul ne peut être muni de 2 pouvoirs y compris le sien. Un procès verbal sera rédigé par le bureau et adressé à tous les membres de l'association.
ARTICLE QUATORZE
Le bureau réunit les adhérents au moins trois fois par an et aussi souvent que l'exigent les intérêts de l'association, indépendamment de l'assemblée générale.
ARTICLE QUINZE
Les modifications des statuts et la dissolution de l'association sont proposés par le bureau exécutif ou les 2/3 des membres actifs de l'association.
Une assemblée générale extraordinaire sera convoquée spécialement à cet effet au moins un mois avant la date fixée.
Les décisions de l'assemblée générale extraordinaire sont prises à la majorité des suffrages exprimés ( comme indiqué article treize ).
L'association prend le nom de « LONGPONT DEMAIN.
Sa durée est illimitée.
Son siège est situé :
91310 LONGPONT SUR ORGE
ARTICLE DEUX
Les buts de l'association sont les suivants :
Créer, promouvoir et développer
toutes les activités ayant trait à la culture
toutes les activités ayant trait aux loisirs
ARTICLE TROIS
L'association n'a aucun but lucratif
ARTICLE QUATRE
L'association organise toutes les activités capable de lui faire atteindre les buts qu'elle s'est fixés
ARTICLE CINQ
L'association organise des activités ouvertes à toutes les personnes.
Certaines personnes qui en font la demande peuvent adhérer à l'association après deux années au sein de l'association.
Ils prennent la qualité de :
membres actifs
Leur admission est proposée par deux membres de l'association , elle
est soumise à l'agrément du bureau . Ils ont accepter le règlement intérieur.
membres bienfaiteurs
Ce titre est conféré à toute personne qui fait un don à l'association
membres fondateurs
Est membre fondateur tout actif ayant participé à la création de l'association
ARTICLE SIX
La qualité de membre de l'association se perd :
par démission
par défaut de paiement de la cotisation annuelle
par la radiation pour motifs graves, prononcée par l'assemblée générale, sur proposition du bureau. Le membre intéressé aura le droit de fournir devant l'assemblée générale des explications sur les faits qui lui sont reprochés.
Par décès.
ARTICLE SEPT
L'association est dotée des organes suivants :
le bureau exécutif
L'association est administrée par un bureau exécutif constitué de six membres élus pour deux ans au scrutin secret par l'assemblée générale ordinaire.
Les membres sont rééligibles :
En cas de vacances, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement : l'assemblée générale procède lors de sa prochaine réunion à l'élection définitive.
L' assemblée générale
L'assemblée générale est composée des membres du bureau exécutif et des autres membres.
Le bureau convoque les assemblées générales, détermine les conditions d'administration intérieure et tous les détails propres à assurer l'exécution des statuts. Il délègue ceux de ses membres qui doivent le représenter pour l'accomplissement des actes de la vie civile prévus à l'article 6 de la loi du 1er juillet 1901.
Il prend le cas échéant les décisions concernant les questions non prévues aux statuts, sauf à en référer à la prochaine assemblée générale.
ARTICLE HUIT
ARTICLE NEUF
Tout membre actif peut être élu au bureau après deux années de présence.
ARTICLE DIX
Les fonctions de membres du bureau sont bénévoles.
ARTICLE ONZE
Le bureau se réunit sur convocation du Président aussi souvent que l'exigent les intérêts de l'association . Il peut inviter à ces réunions à titre consultatif, toute personne dont la participation lui semble souhaitable. Il détermine la politique de l'association.
ARTICLE DOUZE
Les décisions du bureau sont prises à la majorité des voix des membres présents. En cas de partage des voix, le président à une voix prépondérante. Il est tenu un procès verbal des décisions prises par le bureau.
ARTICLE TREIZE
L'assemblée générale comprend tous les membres de l'association à jour de leur cotisation. Elle se réunit tous les deux ans. Elle est présidée par le président du bureau.
Les convocations sont faites au moins quinze jours avant la date fixée, par lettre individuelle indiquant sommairement l'ordre du jour.
Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité des voix des membres présents sous réserve que le quorum fixé aux 2/3 des membres actifs soit atteint. Dans le cas contraire une assemblée générale extraordinaire serait convoquée dans les quinze jours et statuerait à la majorité des voix des membres présents. En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante. Nul ne peut être muni de 2 pouvoirs y compris le sien. Un procès verbal sera rédigé par le bureau et adressé à tous les membres de l'association.
ARTICLE QUATORZE
Le bureau réunit les adhérents au moins trois fois par an et aussi souvent que l'exigent les intérêts de l'association, indépendamment de l'assemblée générale.
ARTICLE QUINZE
Les modifications des statuts et la dissolution de l'association sont proposés par le bureau exécutif ou les 2/3 des membres actifs de l'association.
Une assemblée générale extraordinaire sera convoquée spécialement à cet effet au moins un mois avant la date fixée.
Les décisions de l'assemblée générale extraordinaire sont prises à la majorité des suffrages exprimés ( comme indiqué article treize ).